ANCIEN Plan d’occupation des sols
Ce POS n’est plus en vigueur, il est publié à titre indicatif.
IDENTIFIER LA ZONE CONCERNÉE
LE VILLAGE
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LES HAMEAUX
![](https://www.ussy-sur-marne.fr/wp-content/uploads/2019/08/DOC-GRAPH-ZONES-HAM-1024x724.jpg)
CONSULTER LE PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.)
RÈGLEMENT DU POS Révisé le 29/12/2005
P.O.S. prescrit le 10.79 / Rendu public le 21.07.80 / Approuvé le 29.03.82
Modifié le 9.10.86 – 29.03.91 – 08.12.98 – 10.12.06 / Révisé le 29.12.05